1. Présentation générale du site de l'entreprise

  
Les sites "www.lespins.com" ,  www.activ-loisirs.com", "www.activ-pins.com" , "www.activ-gites.com"
sont la propriété de SARL Activ' Loisirs,

Siège social situé à Ronce les Bains au 20 avenue de la Côte de Beauté 17390 LA TREMBLADE.
Loueur exploitant de terrains situés aux 16, 18, 20 et 27 Av. de la Côte de Beauté
au lieu dit  Ronce les Bains.
L'adresse postale et l'entrée principale étant situé au 16 Av Côte de Beauté 
Société à responsabilité limitée, au capital de  7 622.45 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marennes (transféré à La  ROCHELLE)
N° de TVA inter-communautaire             FR36381170141
Code SIRET            381 170 141   00018
Code APE               5530 z 
ci-après désigné l'entreprise

Le gérant : BOURVEN DESCHAMPS Gildas né à RENNES (35) le 27-06-1976 
 
Les produits et services proposés sur le site l'entreprise sont destinés à être offerts et utilisés selon les conditions générales et les tarifs en vigueur.
Le site de l'entreprise est un site portail donnant accès à d'autres sites appartenant ou non à l'entreprise, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter. L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
La configuration minimum requise est la suivante :
- Écran : Résolution 800 x 600 minimum mais 1024 x 768 de préférence
- Navigateur : site réalisé aux normes W3C et visibles par les navigateurs respectant cette charte.
Les simulations, informations et données proposées sur le site de l'entreprise sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne peuvent être assimilées à des conseils.


2.  Éditeur

Création graphique, intégration et développement : Sacrée Com 
www.sacreecom.org  05 46 87 70 58


Les textes, photos et dessins, des sites ci-dessus, ont été réalisés avec le maximum de soins et de précisions,
mais ils ne peuvent être considérés comme contractuels.

Nous vous invitons à nous communiquer par courriel, les anomalies que vous pourriez détecter.
Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par mail.
Pour 2011 Illustrations  Cyril Français 17290 Chambon  
Brochure commerciale Bouchon Création 17200 Chambon 
Crédits photographiques  Activ'Loisirs, Bouchon Création, J.P. Liot,  Famille Pouvreau P, Phovoir.
Et avec l'aimable participation des clients du Camping LES PINS qui ont acceptés de figurer bénévolement sur les clichés. 
Ce site n'est pas en libre service!
Toutes les photographies montrées ici demeurent la propriété exclusive de leurs propriétaires.
Leur reproduction pourra être autorisée dans le cadre d'une utilisation privative.
Même dans ce contexte, une demande d'utilisation par email au webmestre  qui transmettra au photographe sera nécessaire.


Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification de tout ou partie des photos présentées sur ce site, dans un but de diffusion publique ou dans un but commercial, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Pour toute utilisation  vous devez prendre contact avec le webmestre .
Dans le cas d'une publication, les fichiers d'origine avec une meilleure résolution peuvent être fournis.

L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Il appartient à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
Tout lien vers le site de l'entreprise doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'entreprise .
Tous les droits de reproduction sont réservés, pour tous les éléments du site de l'entreprise qu'ils soient textes, images ou sons, y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie du site de l'entreprise sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site de l'entreprise est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, MEDIALIBS pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

MEDIALIBS et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site
L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site de l'entreprise est à sa charge exclusive.
Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site de l'entreprise à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer du respect de la législation localement applicable.

 

3. Cookies

L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d'audience etc... afin d'améliorer la qualité du site. Le paramètrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site de l'entreprise pour :
- transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc...destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site de l'entreprise,
- transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres) dans les services interactifs proposés sur le site de l'entreprise, et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés,
- transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc...
l'entreprise se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte,image, graphique etc... qui contre-viendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

Données personnelles :
Aucune information personnelle n'est collectée sans votre accord.
Votre adresse IP n'est pas enregistrée par le site, seul notre hébergeur en garde trace comme il y est tenu.
Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e-mail) fournies par les personnes qui visitent ce site.
Ces informations seront utilisées seulement pour vous adresser des courriers et brochures.
Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations personnelles que vous nous auriez communiquées. Vous pouvez donc à tout moment nous demander d'effacer ces informations par simple message au travers de notre formulaire de contact.

 

4. Paiement en ligne : la sécurité


ACTIV' Loisirs a choisi la Caisse d'Epargne  pour assurer le paiement à distance. Cette banque, pionnière en sécurité internet, vous garantit un paiement en toute confiance et toute sécurité grâce au protocole SSL. Votre payement, donc votre location, ne sera validé qu'après confirmation par ACTIV Loisirs et validation par la Caisse d'Epargne. A aucun moment nous ne disposons des éléments sécurisés de votre carte.


5. Hébergement  

L'hébergement est assuré sur les ordinateurs de la Sté MEDIALIBS.

 

6. Modification de la notice légale


L'éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige : le droit applicable au site de l'entreprise est le droit français.

Attribution de juridiction : pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du Tribunal d'Instance de ROCHEFORT.

 

 

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